Introduction

Close ARACE - les statuts

Close ARACE - le règlement

Close ARACE - Membres

Close ARACE - TM0RDR 2010

Close ARACE - TM0TSR 2012

Close ARACE - 4U1ITU 2013

Close ARACE - TM70LCA 2014

Close ARACE - TM0RHUM 2014

Close ARACE - TM4RUM 2018

Flash

piau-informatique.jpg

Ozone.png
LogoAN.jpg

Friends
Calendar
Connection...
 Members List Members : 66

Your Username:

Password:

[ Password lost ? ]


[ Join us ]


  Member online :
  Anonymous online : 2
Visits

 329477 visitors

 5 visitors online

ARACE - les statuts - Dévolution des biens
En cas de dissolution, l'Assemblée Générale Extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l'Association et dont elle détermine les pouvoirs.
En aucun cas, les membres de l'Association ne pourront se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l'Association.

Creation date : 19/03/2011 @ 16:19
Last update : 24/06/2012 @ 22:46
Category : ARACE - les statuts


Print the article Print the article

 
^ Top ^